Dracula, Frankenstein et Godzilla donnent un coup de main monstre au droit d’auteur !
Les monstres de films d’horreur suscitent en général la peur et le dégoût, mais il y a des jours où on aurait plutôt envie de les embrasser pour les remercier !
Un tribunal américain vient en effet de reconnaître que la reprise de couvertures de magazines anciens dans un ouvrage traitant du cinéma d’horreur des années 50 et 60 pouvait être couverte par la notion de fair use (usage équitable), qui permet la réutilisation d’oeuvres protégées sous certaines conditions, en dépit de la plainte de leur auteur.
Un pas décisif a été franchi en l’espèce, car le tribunal a considéré que la reprise des couvertures était bien équitable, malgré le contexte commercial de la publication de l’ouvrage. La doctrine du fair use admet en effet la réutilisation d’oeuvres protégées, dans la mesure où l’usage est “transformatif”, par exemple pour intégrer une oeuvre préxistante à une nouvelle création ou pour illustrer un développement. Dans ce cas, les oeuvres étaient originellement conçues comme des couvertures de magazine et non comme des illustrations à des fins historiques ou rétrospectives et cette “valeur ajoutée” a emporté l’approbation du juge.
Cette évolution du fair use est importante car elle consacre un principe de réutilisation des oeuvres qui n’est pas si éloigné finalement d’une licence Creative Commons. Avec la limite que le fair use reste plus difficilement prévisible dans ses effets et que les juges s’attachent à étudier chaque cas précis pour déterminer si la réutilisation ne compromet pas de manière disproportionnée l’exploitation commerciale de l’oeuvre initiale.
Mais on perçoit tout de même l‘énorme décalage qui se creuse avec le droit français, qui cantonne la réutilisation au périmètre étriquée des exceptions législatives au droit d’auteur et qui continue à refuser la citation graphique ou à la restreindre au maximum.
Quand on voit l’ampleur que prennent les Visuals Bookmarks sur le net et les carnets de citations graphiques (il y en a d’excellents sur Tumblr ! jetez un oeil aux Tumblogs que je suis), on se dit qu’il est peut-être temps que la France et l’Europe inscrivent la notion d’équité dans leur vocabulaire juridique !
Un véritable droit à la réutilisation, y compris à des fins économiques, à la condition d’apporter une valeur ajoutée et de transformer les oeuvres, c’est plutôt alléchant, non ? Certaines voix le réclament d’ailleurs pour l’Europe au nom de l’innovation technologique …
PS : cette évolution du fair use est plus large que le cas que je cite et s’incrit dans un courant net de la jurisprudence américaine, puisqu’un autre tribunal est arrivé à une conclusion similaire dans une affaire relative à la réutilisation de posters du groupe rock Grateful Dead.
