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Au croisement du droit et des sciences de l'information

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Mon regard sur les évolutions du droit à l'ère numérique

Par Calimaq

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12 September 10
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20 April 10
Je n’ai pas de solution à tous ces problèmes qui serait plus efficace que le droit d’auteur (réformé, du moins), mais parfois, je me dis que si on donnait un peu plus de temps a toute la population. Si nous étions une société un peu moins tournée vers la productivité et la consommation, mais vers la créativité. Peut-être qu’il n’y aurait pas de métier d’auteur, mais seulement des auteurs professeurs, des auteurs secrétaires, des auteurs soldats, des auteurs, etc… C’est déjà le cas, sans doute, mais peut-être qu’une société prochaine pourrait égaliser un peu les chances d’expression… Je déparle… et je retourne écrire!
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29 March 10
Ce schéma, montrant la maigre place économique du créateur lui-même, illustre une des raisons pour lesquelles la notion de droit d’auteur (plutôt française et en partie européenne) me semble trompeuse par rapport à celle (anglo-saxonne) de copyright. Ce dernier mot signifie droit de copie, et tel est l’enjeu économique réel de la propriété intellectuelle dans le domaine littéraire et artistique. Le « droit d’auteur » a dès le départ été lié à des monopoles d’édition, d’impression et de distribution. La fameuse « chaîne du livre » mérite son nom : elle enchaîne l’auteur dans un système multipliant les intermédiaires pour atteindre le lecteur.
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11 February 10
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10 January 10
Les lois changent. Elles naissent, vivent, et meurent. Elles suivent l’évolution des pratiques sociales et des connaissances scientifiques. L’esclavage a existé pendant des millénaires, et le statut de l’esclave a fait l’objet de bien des lois, mais personne, aujourd’hui, n’oserait s’attribuer la propriété d’un autre être humain. Le droit d’auteur n’existe comparativement que depuis peu, mais les tenants de l’ordre établi semblent vouloir absolument qu’il n’évolue que dans le sens où l’auteur aurait toujours plus de droits sur son œuvre et la société toujours moins. Est-ce bien raisonnable ?
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24 December 09
Autrefois, le droit d’auteur était une législation qui s’adressait aux professionnels, autrement dit aux auteurs, aux directeurs de maisons d’édition, de maisons de disques ou à l’industrie du film. De nos jours, avec l’Internet, même des profanes en matière de législation se trouvent confrontés quasi quotidiennement à des questions de droit d’auteur - dans le cas par exemple où ils utilisent le web 2.0. De ce fait, le droit d’auteur est devenu pour notre société un code de conduite général. Or, ce droit est pour ce faire beaucoup trop complexe et difficile à appliquer en raison d’une conception dépassée.
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17 December 09
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29 November 09

Atelier Droit d’auteur - Artcamp Dijon

ArtCamp Dijon - Atelier Droit d’auteur View more presentations from Mens Publica.

On notera surtout l’idée de mettre en place un Registre Numérique des Oeuvres (RNO), sous la forme d’une base de données gérée par une société collective d’auteur.

A défaut d’une déclaration contraire des titulaires au RNO, il est présumé qu’une licence d’utilisation en ligne des contenus à des fins non commerciales est accordée (Renversement du principe “Tous droits réservés” que j’appelle le Copyright 2.0).

En échange de la licence d’utilisation des oeuvres non déclarées au RNO, une compensation équitable serait versée par les fournisseurs d’accès et de service à la société civile en charge du RNO.

Idées plutôt intéressantes… On viendra forcément tôt ou tard à renverser le principe de reconnaissance automatique des droits exclusifs pour rétablir des formalités d’enregistrement préalable des oeuvres.

Mais le PPT contient également l’idée d’instaurer une sorte de “taxe” sur l’utilisation du domaine public, au nom de l’idée que ces oeuvres concurrencent les oeuvres protégées de façon déloyale.

Saugrenu et inacceptable ! Picasso considérait-il que les oeuvres de Titien et de Vélasquez lui faisaient de la concurrence déloyale ? Allons donc !

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19 November 09

Droit d’auteur et Web “Le point de vue du créateur, représenté par Pierre-Paul Lemyre, et celui de l’utilisateur, défendu par Olivier Charbonneau….” - Montréal, septembre 2009.

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13 November 09
Pourtant, loin de revendiquer un quelconque droit d’auteur sur la plante, les Indiens des Amériques ont fait exactement l’inverse, dans tous leurs mythes et légendes. Le Popol Vuh, livre sacré des Mayas Quiché, nous rapporte que les dieux, après avoir tenté de créer les premiers hommes avec de la glaise (rapidement dissoute sous les averses tropicales), puis avec du bois (beaucoup plus résistant, mais pas vraiment idéal sur le plan de la sensibilité ou de l’intelligence), ont fini par pétrir les ancêtres des Quiché dans une pâte faite de trois variétés de maïs. Les inventeurs du maïs se disent donc issus de celui-ci. Cette belle inversion laisse apparaître dans toute son ampleur la mesquinerie des entreprises agroalimentaires, tentant, elles, de déposer des brevets sur la vie.
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Themed by Hunson. Originally by Josh