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Au croisement du droit et des sciences de l'information

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Mon regard sur les évolutions du droit à l'ère numérique

Par Calimaq

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13 November 09

En regardant de près les conditions d’utilisation de Facebook, Twitter et de tout autre réseau social, vous vous rendrez compte que chacun d’entre-eux se réserve le droit de supprimer votre compte ou au mieux de le désactiver pour un bon nombre de raisons.

Même si vous ne diffusez pas de contenu répréhensible (ce qui reste à prouver puisque sur Facebook, quasiment toutes les vidéos sont hors-la-loi puisque sous copyright), certaines personnes peuvent faire de leur mieux pour pousser Facebook, par exemple, à désactiver votre compte en le signalant de manière récurrente comme «abusif».

Cela n’arrive pas qu’aux autres et certains Facebookeurs tunisiens ont perdu leur compte pour cause de divergence religieuse avec certains groupes.

Sur Twitter, on peut aussi perdre son compte et le récupérer n’est pas évident.

Contrairement à mes comptes sur Facebook ou Twitter, mon blog m’appartient.

C’est Mon URL, Mon espace d’hébergement. Et même si je suis victime d’une attaque, le backup est toujours là pour me sauver.

Je ne risque pas donc de perdre mon blog du jour au lendemain parce qu’on aura décidé qu’il contrevient à je ne sais quelle règles d’utilisations.

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4 October 09

Twittart et identicaart : des oeuvres de l’esprit ?

Si vous vous amusez à chercher les termes #twittart ou #twitterart dans Twitter, ou bien #identicaart dans identi.ca, vous allez voir apparaître de choses surprenantes :  des sortes de dessins ou de figures formées à l’aide de caractères.

Après la mode des haïkus sur Twitter (les twaïkus), voici venu semble-t-il le temps des calligrammes (twittogrammes) ! Après tout pourquoi pas ?

Voyez ces quelques exemples pris au hasard :

Psyvid_2_300x300_normal psyvid: RT@Larry_Carlson ۞۞۞۞۞۞۞۞۞۞۞۞ ▲▼▲▼▼▲▼▲▼▲▼▼▲ ۞۞۞۞۞۞۞۞۞۞۞۞ ▲▼▲▼▼▲▼▲▼▲▼▼▲ ۞۞۞۞۞۞۞۞۞۞۞۞ #twitterART
N577400691_1105836_7307_normal droppar: RT @lll0lll0lll ╔╦╗─╦╦─╔╗─╔╗─╦╔─♔╦─╦─╔╗─╦╦ ─║──╠╣─╠╣─║║─║╗─♔╚╦╝─║║─║║ ─╩──╩╩─╩╩─╩╚─╩╚─♔─╩──╚╝─╚╝ #twitterART #symbolart

Sacred_monster-1_normal SacredMonster: / / ▘\ \ / / ▘\ \ / / ▘\ \ / / ▘\ \ / / ▘\ \ \ \ ▘/ / \ \ ▘/ / \ \ ▘/ / \ \ ▘/ / \ \ ▘/ / #twitterart

La question que je me pose est de savoir si on peut considérer que ces pratiques donnent naissance ou non à des oeuvres de l’esprit, protégées par des droits d’auteur ? Est-on en présence de créations originales et suffisamment formalisées portant “l’empreinte de la personnalité” de leur auteur.

Franchement pas facile à dire …

Mais important, parce que si la réponse est oui, je suis trois fois coupable de contrefaçon pour avoir copié et diffusé les trois exemples ci-dessus sans autorisation de leur auteur ! (et les deux premiers utilisateurs aussi puisqu’ils ont fait des RT …)

Et si vous voulez vous donner mal au crâne, demandez-vous ce qui se produit lorsque ces “twittogrammes” sont renvoyés vers d’autres services comme FaceBook ou FriendFeed, dont les mentions légales sont toutes différentes …

Personnellement, j’en perds mon latin juridique !

Merci @schnoulle de m’avoir signaler ce type de pratiques dans un commentaire laissé sur S.I.Lex

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15 September 09

Copie du message de Biz Stone envoyé à tous les utilisateurs de Twitter pour les avertir du changement des Conditions d’utilisation

Hi,

We’d like to let you know about our new Terms of Service. As Twitter
has evolved, we’ve gained a better understanding of how folks use the
service. As a result, we’ve updated the Terms and we’re notifying
account holders.

We’ve posted a brief overview on our company blog and you can read the
Terms of Service online. If you haven’t been by in a while, we invite
you to visit Twitter to see what else is new.

Overview: http://blog.twitter.com
Terms: http://www.twitter.com/tos
Twitter: http://www.twitter.com

These updates complement the spirit of Twitter. If the nature of our
service changes, we’ll revisit the Terms as necessary. Comments are
welcome, please find the “feedback” link on the Terms of Service page.

Thanks,

Biz Stone, Co-founder
Twitter, Inc.


Daté du 10 septembre.

Tags: twitter
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Themed by Hunson. Originally by Josh